Statuts de l’Association « Recyclage pour la Terre »
Article 1 : Nom de l’Association
L’association prend pour nom « Recyclage pour la Terre », ci-après dénommée « l’Association ».
Article 2 : Objet
L’Association a pour objet de promouvoir le recyclage et la réutilisation des matériaux pour économiser les ressources de la planète. Elle vise à sensibiliser le public aux enjeux environnementaux liés à la consommation et au gaspillage des ressources naturelles, et à encourager des pratiques durables dans la vie quotidienne.
Article 3 : Siège Social
Le siège social est fixé à Ctra de l’Etang Salé, Bloc 9 num, 1er étage, porte 1, Escaldes – ANDORRE. Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d’Administration.
Article 4 : Durée
La durée de l’Association est illimitée.
Article 5 : Membres
L’Association se compose de membres actifs, bienfaiteurs et d’honneur.
- Membres actifs : Ceux qui s’engagent à verser une cotisation annuelle et à participer activement aux activités de l’Association.
- Membres bienfaiteurs : Contributeurs financiers significatifs sans participation active.
- Membres d’honneur : Nommés par le Conseil d’Administration pour leur service ou engagement exceptionnel en faveur de l’Association.
Article 6 : Ressources
Les ressources de l’Association comprennent les cotisations des membres, les subventions, les dons, ainsi que les revenus des activités organisées par l’Association.
Article 7 : Conseil d’Administration
L’Association est dirigée par un Conseil d’Administration de [nombre] membres, élus pour [durée] années par l’Assemblée Générale. Le Conseil est renouvelable par tiers ou moitié chaque année.
Article 8 : Assemblée Générale
L’Assemblée Générale ordinaire se réunit une fois par an. Tous les membres de l’Association sont invités à y participer. Elle a pour but d’approuver les comptes de l’exercice clos, de définir les orientations de l’Association pour l’année à venir et de renouveler les membres du Conseil d’Administration.
Article 9 : Modification des Statuts et Dissolution
La modification des statuts et la dissolution de l’Association doivent être décidées par l’Assemblée Générale Extraordinaire, convoquée spécialement à cet effet.
Article 10 : Règlement Intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d’Administration pour préciser les modalités pratiques d’exécution des présents statuts.
Fait à Rouen, le 25/02/2024
Pour l’Association « Recyclage pour la Terre »,